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TEXTES REGLEMENTAIRES

Formation à l’étranger de courte durée :

Formation résidentielle à l’étranger (Stage de longue durée) :

  • Arrêté N° 1014 du 31 Décembre 2013, fixant les critères de sélection d’admissibilité au programme de formation résidentielle à l’étranger au titre de l’année 2014 (AR/FR) .
  • Arrêté N° 2009 du 29 Décembre 2014, fixant les critères de sélection d’admissibilité au programme de formation résidentielle à l’étranger au titre de l’année 2015 (AR/FR) .

Congés scientifiques (Année Sabbatique) :

Conseil scientifique :

Prolongation de soutenance de doctorat : fichier PDF

Doctorat troisième cycle :

  • Note relative aux modalités d’organisation du concours d’accès à la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du diplôme de doctorat (16 Juillet 2018 ).(ARA-FRA)
  • Note N° 480 du 27 juillet 2017 relative aux modalités d ‘accès au concours de doctorat LMD (ARA / FRA)
  • Arrêté n° 547 du 02 Juin 2016 fixant les modalités d’organisation de la formation de troisième cycle et les conditions de préparation et de soutenance de la thèse de doctorat (ARA/FRA)
  • Note N 27 2015 du 01 mars 2015 DGEFS-DFDHU fixant les modalités d’organisation du concours Doctorat LMD.(AR/FR)
  • Note fixant les modalités d’organisation du concours d’accès à la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du diplôme de doctorat. (AR/FR) .
  • Arrêté N° 329 du 05 mai 2014 modifiant l’arrêté N° 191 du 16 Juillet 2012 fixant l’organisation de la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du doctorat. (AR/FR) .
  • Arrêté N° 191 du 16 Juillet 2012 fixant l’organisation de la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du doctorat. (FR) .
  • Arrêté N° 345 du 17 Octobre 2012 modifiant et complétant l’arrêté N° 191 du 16 Juillet 2012 fixant l’organisation de la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du doctorat. (ARFR) .
  • Arrêté n° 191 du 16 juillet 2012 fixant l’organisation de la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du doctorat (ARA / FRA)
  • Arrêté n° 250 du 28 Juillet 2009 fixant l’organisation de la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du diplôme de doctorat (ARA-FRA)

 

Doctorat en sciences et Habilitation Universitaire

  • Arrête N 521 du 05 Septembre 2013 fixant les modalités de mise en œuvre des dispositions relatives à l’habilitation universitaire (AR/FR).
  • Décret exécutif n°10-202 du 2010 relatif à la formation doctorale, habilitation universitaire (FR).
  • Décret exécutif n°10-231 du 02 Octobre 2010 portant statut du Doctorant (ARA/FRA)
  • Circulaire N° 03 du 24 Mai 2003 Fixant les modalités d’application de l’habilitation universitaire (FR).
  • Décret exécutif nº 98-254 du 24 Rabie Ethani. 1419 correspondant au 17 août 1998 relatif à la formation doctorale, à la post-graduation spécialisée et à l’habilitation universitaire ( AR/FR)
  • Note explicative concernant les nouvelles dispositions règlementaires régissant le doctorat,l’habilitation universitaire et les PRFU (FR )

 

Enseignants chercheurs :

  • Décret 08-130 du 03 Mai 2008: Statut particulier de l’enseignant chercheur (AR/FR).

Plagiat

  • Arrêté de plagiat N°933 du 28 Juillet 2016 (AR/FR).

Projet de Recherche Formation-Universitaire (PRFU)

  • Note explicative concernant les nouvelles dispositions règlementaires régissant le doctorat,l’habilitation universitaire et les PRFU (FR )