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TEXTES RÈGLEMENTAIRES

Textes Règlementaires

Licence – Master

Arrêté n° 711 du 03 novembre 2011 (Règles)	Fixant les règles d’organisation et de gestion pédagogiques communes aux études universitaires en vue de l’obtention des diplômes de Licence et de Master.
Arrêté n° 712 du 03 novembre 2011 (Modalités)	Fixant les modalités d’évaluation, de progression et d’orientation dans les cycles d’études en vue de l’obtention des diplômes de Licence et de Master.
Arrêté n° 713 du 03 novembre 2011 (Tutorat)	Fixant la composition et le fonctionnement de la commission du Tutorat.
Arrêté n° 714 du 03 novembre 2011 (Classement)	Portant modalités de classement des étudiants.
Arrêté n° 715 du 03 novembre 2011(Master, écoles)	Fixant les conditions d’obtention du diplômes de Master aux étudiants inscrits pour l’obtention du diplômes d’Ingénieur d’Etat, du diplômes d’Architecte dans les écoles hors université.