- Décret présidentiel n 14 196 du 8 ramadhan 1435 correspondant au 6 juillet 2014 portant organisation et gestion de la formation et du perfectionnement à l’étranger langue Fr
- Décret présidentiel n 14 196 du 8 ramadhan 1435 correspondant au 6 juillet 2014 portant organisation et gestion de la formation et du perfectionnement à l’étranger langue Ar
- Instruction n 5 du 01 décembre 2015 relative au perfectionnement à l’étranger langue Fr
- Instruction n 5 du 01 décembre 2015 relative au perfectionnement à l’étranger langue Ar
- Instruction n 01 du 05 avril 2017 relative au perfectionnement à l’étranger langue Ar
- Arrêté 2009 du 29 décembre 2014 fixant les critères de sélection d’admissibilité au programme de formation résidentielle à l’étranger au titre de l’année 2015 langue Fr
- Arrêté 2009 du 29 décembre 2014 fixant les critères de sélection d’admissibilité au programme de formation résidentielle à l’étranger au titre de l’année 2015 langue Ar
- Arret n°29 du 27 janvier 2015 ar
- Arrêté n 1266 du 23 Décembre 2015 fixant les critères de sélection d’admissibilité au programme de formation résidentielle à l’étranger au titre de l’année 2016
- Arrêté N°327 du 09 juillet 2015 modifiant l’arrêté N°2010 du 29 Décembre 2014, fixant les critères de sélection d’admissibilité au programme de perfectionnement à l’étranger langue Fr
- Arrêté N°327 du 09 juillet 2015 modifiant l’arrêté N°2010 du 29 Décembre 2014, fixant les critères de sélection d’admissibilité au programme de perfectionnement à l’étranger langue Ar
- Décret exécutif n° 12-280 du 19 Chaâbane 1433 correspondant au 9 juillet 2012 fixant les modalités de bénéfice du congé scientifique langue Fr
- Décret exécutif n° 12-280 du 19 Chaâbane 1433 correspondant au 9 juillet 2012 fixant les modalités de bénéfice du congé scientifique langue Ar
- Arrêté interministériel du 24 Moharram 1436 correspondant au 17 novembre 2014 fixant le montant de l’allocation servie au bénéficiaire du congé scientifique à l.étranger langue Fr
- Arrêté interministériel du 24 Moharram 1436 correspondant au 17 novembre 2014 fixant le montant de l’allocation servie au bénéficiaire du congé scientifique à l.étranger langue Ar
- Arrêté 2010 du 29 décembre 2014 fixant les critères de sélection d’admissibilité au programme de formation résidentielle à l’étranger au titre de l’année 2015 langue Fr
- Arrêté 2010 du 29 décembre 2014 fixant les critères de sélection d’admissibilité au programme de formation résidentielle à l’étranger au titre de l’année 2015 langue Ar
